Coral Club — est une marque internationale qui fournit des produits de haute qualité à ceux dont le choix est de vivre de manière saine, active et à long terme. Pour ceux qui choisissent en outre le Coral Club comme partenaire commercial et qui recherchent l'indépendance financière, il s'agit d'une occasion unique de créer sa propre entreprise avec un capital de départ minimal.

2.1.1. Tout le monde peut devenir membre du Coral Club. Pour ce faire, il vous suffit de respecter les conditions requises par les lois et règlements applicables et certaines politiques de la société.

2.1.2. Toute personne qui s'est inscrite auprès de la société et qui a reçu un numéro de Club peut être membre du Coral Club.

2.1.3. Ne peut devenir Distributeur Indépendant de Coral Club qu'un individu légalement enregistré en tant qu'entrepreneur.

2.1.4. Pour être un distributeur indépendant, il faut tenir compte de l'âge d'éligibilité pour devenir un distributeur indépendant. Cet âge peut différer selon le pays dans lequel l'activité est exercée. Par exemple, en France, toute personne a le droit de créer une entreprise à l'âge de la majorité (18 ans).

2.1.5. Un Distributeur Indépendant est un travailleur autonome et est personnellement responsable de la déclaration des revenues de son activité auprès des autorités fiscales et autres autorités gouvernementales, conformément aux lois du pays dont ou il est citoyen.

2.1.6. Toute assistance informationnelle pour les Distributeurs Indépendants est de nature consultative et peut être fournie dans la mesure déterminée par la société.

2.2. Un seul numéro de club/«contrat de service» détenu par un membre, son conjoint et les membres de sa famille proche. Un distributeur indépendant ne peut avoir qu'un seul numéro de club valide / «convention de service» avec une société.

2.2.1. Si la société a déjà enregistré des membres de sa famille (conjoints, mariés ou non, mais faisant partie du même foyer, parents, enfants, frères et sœurs), lors de l'enregistrement d'un nouveau membre, ce membre de la famille doit être nommé comme parrain.

2.2.2. Si deux Membres se marient, ils conservent leur position dans la structure.

2.2.3. En cas de divorce, à la demande de l'un des conjoints et avec le consentement de l'autre (si les conjoints ont été abonnés l'un en fonction de l'autre), la Compagnie peut échanger les numéros de club (CCI ID).

2.2.4. Si les conjoints sont divorcés, ils se verront attribuer de nouveaux numéros de club indépendants (CCI ID) et les revenus du numéro précédemment combiné seront divisés en deux ou à la discrétion de la société (s'applique aux couples mariés qui souscrivent à un seul numéro de club).

2.3. La nature de la relation entre le Membre et le Parrain.

2.3.1. La relation entre un membre du Club et son parrain est au cœur du plan marketing de la société et les politiques et règles de la société sont donc conçues pour garantir les droits du parrain. Il est interdit à un membre du Club de changer de parrain en contournant la clause 2.3.3 du présent règlement.

2.3.2. Afin de garantir la protection des droits du Parrain, un Membre ne peut pas suggérer, inciter, faciliter, conseiller, influencer ou tenter de persuader un autre Membre de changer de Parrain ou de structure, directement ou indirectement.

2.3.3. Un Membre en sa qualité de Consommateur ou de Distributeur peut changer son statut de parrainage s'il n'a pas acheté personnellement ou par l'intermédiaire d'un conjoint marié ou non marié du même foyer, de ses parents, de ses enfants ou de ses frères et sœurs pendant une période de 12 mois civils). Un membre souhaitant changer de parrain en vertu de la règle de l'entreprise doit envoyer une demande de blocage de son numéro de club (CCI ID), en indiquant la raison du blocage: "changement de parrain". Après 12 mois civils de l'inactivité, le Membre peut demander un changement de parrain. Lors du transfert vers un nouveau parrain, le membre doit se rappeler qu'il transfère seul et que les membres qui étaient sous lui restent dans la structure précédente.

2.3.4. Les conjoints ont le droit de changer de parrain à condition qu'il n'y ait pas d'achat pendant 12 mois civils sur les deux numéros de club (CCI ID) des conjoints.

2.3.5. Un changement de parrain en violation du paragraphe 2.3.3 est considéré comme une reinscription.

2.3.6. Les actions que la Société qualifie de reinscription:

• Un membre ayant deux numéros de club sous des parrain différents,
• Si un membre possède deux numéros de membre de club (CCI ID) actifs avec des détails d'enregistrement sciemment modifiés (nom, prénom, date de naissance, etc.)
• Les numéros de Club actifs pour les membres de la famille qui ont des parrains différents (c'est-à-dire lorsqu'un membre de la famille n'est pas le parrain de l'autre) ne s'appliquent pas lorsque les deux conjoints ont des numéros de Club actifs au moment du mariage.

2.3.7. Si une reinscription est confirmée, une adaptation de la structure est effectuée, à savoir:

• le premier numéro de club - celui dont la date d'enregistrement est antérieure - est considéré comme valide. Le deuxième numéro de club est annulé;
• la structure sera attachée au premier numéro;
• si le premier numéro de club n'est pas actif au moment de la reinscription, ce numéro est rétabli;
• le numéro de club de tous les membres de la famille ainsi que de la structure est repositionné sous le numéro de club précédemment enregistré d'un autre membre de la famille.

2.3.8. Des amendes peuvent être imposées par la société à l'initiateur (à l'organisation duquel les membres ont souscrit à nouveau) et/ou aux membres qui ont souscrit à nouveau:

• Pour les consommateurs Premium, les directeurs, les directeurs de catégorie Argent, Or et Émeraude, une amende pouvant aller jusqu'à 500 USD.
• Pour les directeurs de catégorie diamants, les maîtres jusqu'à 1000 USD d'amende.
• Pour les Masters de la catégorie argent et les catégories supérieures - jusqu'à 10 000 USD. Le montant de la pénalité est déduit des bonus accumulés.

2.4. Transfert du droit d'exercer des activités de distribution. Droit d'héritage.

Le transfert de tous les droits et obligations découlant de l'activité de distribution n'est possible qu'avec l'approbation de la société.

Un membre peut demander à la société une déclaration de successeur comme l'exige la loi locale. En l'absence d'une telle demande, les membres de la famille et/ou les dirigeants de la société devront être proactifs dans l'identification d'un successeur et faire une demande à la société pour identifier un successeur. La priorité sera donnée aux héritiers de premier rang. En l'absence de tels héritiers, les héritiers de l'ordre de priorité suivant peuvent être déterminés. Sur la base de la demande, la société détermine un héritier de droit comme l'exige la législation locale.

Le numéro de club d'un membre décédé ayant le rang de directeur d'émeraude ou un rang inférieur (le rang maximum ouvert au cours des 6 derniers mois civils est pris en compte) est transféré par la société à l'héritier par le biais d'un nouvel enregistrement au nom de l'héritier.

À partir du rang de directeur de diamant, le numéro de club n'est pas directement transféré à l'héritier et reste à la disposition de la société. Le rang de directeur (volume personnel et volume du groupe personnel) du numéro du successeur est maintenu par la société. À partir du grade de directeur de diamant, le numéro de club n'est pas transféré directement à l'héritier et reste à la disposition de la société. Le rang de directeur (volume personnel et volume de groupe personnel) du numéro du successeur est maintenu par l'entreprise. Dans ce cas, le successeur doit rejoindre le club, passer au statut de distributeur et commencer à construire sa propre structure. Dans cette situation, le successeur recevra le chèque de prime complet du successeur (ci-après dénommé "chèque") chaque mois pendant les 12 premiers mois civils, ainsi que son chèque.

Au cours de la deuxième année (du 13e au 24e mois civil inclus), l'héritier reçoit exactement la moitié du chèque du testateur et son chèque chaque mois.

Entre la troisième et la cinquième année (du 25e au 60e mois civil inclus), en plus de son chèque, le successeur reçoit chaque mois de la société deux autres chèques égaux à son chèque pour le compte et dans la limite du chèque du successeur.

À partir de la sixième année (à partir du 61e mois civil), en plus de son chèque, le successeur reçoit mensuellement de la société un autre chèque égal à son chèque, au titre et dans la limite du chèque du successeur.

2.5. Maintenir le statut de distributeur actif.

Pour devenir à nouveau Distributeur, il faut réécrire une nouvelle demande de Distributeur dans le compte personnel du site web de la Société. Le nouveau Distributeur recevra un kit de Distributeur après une retenue de 30 euros. Un Distributeur indépendant a le droit de mettre fin à son statut de Distributeur. Pour ce faire, il est nécessaire de remplir une demande de cessation de distribution et de l'enregistrer auprès de la société.

2.5.1. En cas d'absence d'achats personnels pendant 12 mois consécutifs ou plus, le numéro de membre du Club sera désactivé et la totalité de la structure ira au sponsor supérieur.

2.5.2. Le numéro de Club peut être activé en effectuant tout achat pour lequel des points de produits sont crédités. Le numéro de club sera activé, mais l'ancienne structure ne sera pas restituée.

2.6. Le fonctionnement du Distributeur Indépendant sur un système d'auto-distribution (auto-sélection) pour les nouveaux Membres:

2.6.1. Le système d'Autodistribution — est un service sur le site Internet de la Société qui associe automatiquement les nouveaux Membres qui ne sont pas recommandés à l'Introducteur, sur une base régionale.

2.6.2. Un Distributeur Indépendant de niveau Directeur Emeraude et plus peut participer au système d'Autodistribution. Pour qu'un distributeur indépendant puisse participer, il devra remplir un profil de parrainage dans son compte personnel sur le site Web de la société.

Attention! Le rang seuil permettant aux distributeurs indépendants de rejoindre le système Autosélection agréés en tant qu'introducteur peut varier d'un pays à l'autre.

2.6.3. Les distributeurs indépendants de niveau Directeur Emeraude et plus seront automatiquement affectés aux nouveaux membres du réseau de distribution. La distribution dans le système se fait sur une base régionale. Si plus d'un distributeur est identifié dans la même région, les nouveaux membres leur seront attribués à tour de rôle.

2.6.4. Conditions d'obtention de nouveaux Membres par le système d'Autodistribution:

• grade actuel de Directeur Emeraude et plus;
• contact personnel entre le distributeur indépendant et le nouveau membre. Le distributeur doit appeler le nouveau membre dans les 3 jours et l'informer des conditions d'adhésion au club, des règles et des politiques de la société.

2.6.5. Si la Société détermine au cours de ses contrôles qu'un Distributeur ne parvient pas à contacter un candidat en temps voulu, le Distributeur sera retiré du système d'Autodistribution automatique des Membres pendant un an.

2.6.6. Si un Distributeur est en infraction avec les pratiques commerciales éthiques, la Société se réserve le droit d'expulser ce Distributeur du système d'Autodistribution sans autre justification ou notification.